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Sauf convention formelle et expresse, toutes nos ventes sont conclues aux clauses et conditions ci-après lesquelles prévalent toujours sur celles des acheteurs pouvant figurer sur leurs lettres, leurs accusés de réception ou leurs autres documents.
Tous nos prix sont T.T.C. TVA 19,60 % comprise.
Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement et/ou de certification du paiement de la commande.
1. En cas d'absence du client lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boite aux lettres l’invitant à retirer son colis à la poste ou chez le transporteur. La livraison sera considérée comme réalisée dès la date de la première présentation de la marchandise à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. La remise de la marchandise sera effectuée avec signature par le client réceptionnaire d'un bon de livraison lors d'un envoi en Colissimo suivi contre signature, soit déposé dans la boite aux lettres pour un Colissimo suivi sans signature. Le client a pour obligation de vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison, avant de signer le bon de livraison pour en envoi en Colisimo suivi avec signature. En cas de colis retourné à notre société pour différents motifs ( par exemple, colis non réclamé, adresse éronnée du client etc. ) la marchandise ne sera à nouveau expédiée que contre le paiement des frais de port. Les marchandises commandées par nos clients voyagent toujours à leurs risques et périls, même si l'expédition est faite franco.
2. Toute anomalie concernant la livraison ( avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiqué sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre une copie de ce courrier par fax ou par simple lettre à Toys Sexy
3. Toute commande livrée dans les DOM TOM ou hors de l’Union Européenne pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à votre charge et relève de votre responsabilité. En cas de retour d'un article cette taxe ne peut être remboursé par le fournisseur, cette dernière étant indépendante à notre Société.
4. Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande, au vu d'un récapitulatif affiché à l'écran, en "cliquant" pour manifester son engagement et son acceptation des conditions générales de vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée et irrévocable de sa part.
5. Aucune annulation de commande ne sera acceptée sans l'accord de Toys Sexy. Une somme forfaitaire de 15 €uros sera déduite du remboursement en cas de demande d'annulation de commande, une fois celle ci validée et enregistrée.
6. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre purement indicatif.
D'éventuels retards pour cause de force majeure ou pour des circonstances imputables au client ne pourront jamais donner lieu à l'obligation de dédommagement, ni à justifier un refus de livraison. Chaque délai sera notifié au client aussitôt que possible et les engagements de nos agents ne nous obligent qu'après confirmation de notre part.
8. Notre responsabilité ne saurait en aucun cas aller au-delà du remplacement pur et simple de la marchandise reconnue défectueuse. Nous déclinons toute responsabilité concernant l'utilisation de marchandises jugées par la suite non conforme.
9. Clause de réserve de propriété (loi du 12 mai 1980 n° 80.335) : le transfert de propriété des marchandises livrées à nos clients est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix.
10. L'acceptation des marchandises implique l'acceptation des clauses ci-dessus.
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